Le débat sur les organismes génétiquement modifiés : Que doit-on considérer ?

Lorsqu’on discute de questions relatives aux Ogm, il est inévitable de mentionner le terme de biotechnologie. La biotechnologie peut être définie d’une multitude de façon, dépendant du contexte dans lequel le terme est utilisé. La Convention sur la diversité biologique (Cdb) définit la biotechnologie comme "une application technologique qui utilise des systèmes biologiques, des organisme vivant, ou en dérivant, afin de créer ou de modifier des produits ou des processus à des fins spécifiques".

ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES

Les Ogm sont des organismes ou des cellules dont le matériel génétique a été délibérément manipulé afin de le rendre capable de produire une nouvelle substance ou de remplir une nouvelle fonction qu’ils n’auraient pas faire dans la nature. Le matériel génétique appartient à des plantes, des animaux, des microbes ou d’autres organismes contenant des unités fonctionnelles d’hérédité. Pour altérer le matériel génétique, la technologie de la recombinaison de l’acide désoxyribonucléique (Adn), ou ingénierie génétique, utilisée, est la technologie utilisée.

L’ingénierie génétique a progressé jusqu’au stade où elle permet à des scientifiques de changer les caractéristiques d’organismes vivants ou de cellules, en transférant le matériel génétique d’un organisme par delà la barrière des espèces. Ainsi la technologie de l’Adn permet-elle le transfert de matériel génétique entre des organismes qui dans des circonstances naturelles n’auraient pu se reproduire dans un environnement naturel ou en laboratoire.

REPRODUCTION NATURELLE ET INGENIERIE GENETIQUE

Il y a des différences significatives entre la reproduction conventionnelle et l’ingénierie génétique. La reproduction conventionnelle implique le croisement d’espèces apparentées. Des organismes ou des cellules porteurs de caractéristiques désirées sont sélectionnées pour la reproduction et la sélection est répétée sur plusieurs générations.

D’autre part, l’ingénierie génétique court-circuite intégralement la reproduction. Il transfert les gènes horizontalement d’un organisme ou d’une cellule vers un autre (à la différence du transfert vertical, des parents aux descendants) Il fait souvent usage d’agents infectieux comme vecteurs ou porteurs de gènes afin de permettre aux gènes d’être transférés entre des espèces distantes qui, naturellement, ne se seraient jamais reproduites entre elles.

PREOCCUPATIONS CONCERNANT LES OGM

De façon générale, il y a trois préoccupations principales concernant l’usage des Ogm. La première concerne la façon dont elles sont produites, la nature de l’ingénierie génétique elle-même. La deuxième touche les caractéristiques acquises qui sont exprimées dans les Ogm. La troisième renvoie aux conséquences de la dissémination des Ogm dans la nature. A quoi s’ajoute, l’expérience limitée de l’espèce humaine avec les Ogm.

Du point de vue scientifique, la question est de savoir à quel point l’ingénierie génétique est précise. Est-elle comparable à la reproduction traditionnelle ? Il est souligné dans certains milieux que l’insertion qui donne naissance aux Ogm est aléatoire et imprévisible. Cela doit-il être une préoccupation ou faut-il l’ignorer ?

Les questions concernant la dissémination dans la nature surgissent. Va-t-elle affecter la conservation de la biodiversité ? Doit-on se soucier des effets des Ogm aussi bien sur la santé des humains que des animaux ?

BENEFICES POTENTIELS DES OGM

Les partisans de l’ingénierie génétique sont d’avis que la technologie ne pose pas de risques significatifs ou même pas de risque du tout. Certains des bénéfices potentiels souvent mentionnés concernent l’augmentation de la production alimentaire, une amélioration de la santé humaine et animale, le traitement des déchets et la gestion ainsi que la filtration microbienne et minérale.

Il a été suggéré que l’ingénierie génétique peut contribuer à une augmentation de la production alimentaire par le développement des cultures et d’animaux qui ont les propriétés désirables comme la résistance aux parasites, aux herbicides, à la sécheresse, au sel et ont des profils nutritionnels améliorés, sans compter la capacité à fabriquer des produits chimiques de façon plus économiques

D’autres bénéfices cités pour les Ogm portent à améliorer la santé humaine et animale grâce à la production de produits pharmaceutiques et vétérinaires à bas prix, de moyens diagnostics (des tests in vivo et in vitro pour déceler des maladies ou pour mesurer des fonctions corporelles), de vaccins et d’autres produits pour administrer des traitements.

RISQUES POTENTIELS DES OGM

Certains groupes de citoyens et même des scientifiques ont mis en lumière les risques de l’ingénierie génétique. Il y a d’abord le souci de la conservation et de l’usage durable de la biodiversité, de la sécurité alimentaire, du partage juste et équitable de la biodiversité et des droits de propriété intellectuelle. La biotechnologie a aussi des implications sur la propriété de la production alimentaire et les systèmes de distribution.

A ce jour, on ne sait pas grand-chose des Ogm et on ne peut donc pas catégoriquement prédire comment ils vont affecter l’environnement. La dissémination des Ogm dans la nature pourrait avoir des conséquences funestes sur la biodiversité. Une diversité biologique ordonnée est la base de la stabilité écologique qui a déjà été sérieusement érodée, d’abord en raison de l’industrialisation, de l’urbanisation et des pratiques agricoles exploitantes à l’excès. L’addition de caractéristiques nouvelles d’adaptation "aux organismes sauvages" pourrait leur donner un avantage compétitif et leur permettre d’envahir les communautés naturelles de plantes et d’animaux, ce qui réduirait aussi bien la biodiversité que la diversité agricole.

Il est possible que l’ingénierie génétique va faciliter une perte encore plus rapide de la biodiversité naturelle globale ainsi que la biodiversité agricole. Ces impacts constituent une préoccupation majeure dans certains pays en voie de développement qui hébergent une grande partie de la biodiversité mondiale. Un avoir qui, entre autres choses, promet des bénéfices économiques significatifs.

Actuellement, la majeure partie des cultures Ogm est sous patentes et se trouve possédée presqu’exclusivement par le secteur privé dans des pays industrialisés. De nombreux pays en voie de développement craignent que les compagnies des pays industrialisés mettent la main sur du matériel génétique dont la source se rrouve dans des pays en voie de développement, sans en partager les bénéfices comme requis par les objectifs de la Convention sur la diversité biologique.

L’ingénierie génétique peut changer la nature, les structures et la propriété des systèmes de production alimentaire. Pendant que l’ingénierie génétique est souvent promue par les multinationales comme étant la réponse aux problèmes alimentaires mondiaux, les véritables problèmes de sécurité alimentaire ne sont pas causés par des pénuries alimentaires mais par l’iniquité, la pauvreté et la concentration de la production alimentaire. L’ingénierie génétique est susceptible de consolider davantage encore la concentration et le contrôle des systèmes de production alimentaire par une poignée de grandes compagnies.

En augmentant la résistance des cultures aux herbicides, l’ingénierie génétique peut augmenter l’usage de produits chimiques qui détruisent les mauvaises herbes mais en même temps nuire à l’environnement. De même, les cultures résistantes aux parasites, développées par l’ingénierie génétique, peuvent nuire à des organismes non ciblés. Pendant que les Ogm sont promues comme un moyen d’augmenter les récoltes, les résultats sont actuellement, et pour le moins, non concluants.

Enfin, les Ogm peuvent aussi diminuer la diversité des cultures en faisant la promotion des monocultures. De plus, les nouvelles technologies comme le "terminator" qui rend les semences des cultures stériles, peuvent avoir des conséquences sérieuses sur la sécurité alimentaire

La modification génétique peut changer la toxicité, la capacité allergène ou la valeur nutritionnelle des aliments, changer la résistance aux antibiotiques avec de sérieuses implications pour la vie et la santé humaine et animale. La sécurité des aliments Ogm n’a pas été vérifiée parce que tester des produits Ogm est complexe et coûteux. Ceci laisse les consommateurs à la merci des producteurs d’Ogm. Les pays en voie de développement peuvent ne pas avoir les capacités requises pour déterminer la sécurité des produits Ogm.

LE PRINCIPE DE L’EQUIVALENCE DE LA SUBSTANCE

Le concept de l’équivalence de la substance est largement utilisé comme base pour la détermination de la sécurité des produits Ogm. L’équivalence de la substance n’est par nature pas un processus d’évaluation de sécurité mais un outil analytique pour évaluer de nouveaux aliments en relation avec des aliments existants.

Le terme "équivalence de substance" signifie que deux aliments sont équivalents dans toutes leurs caractéristiques qui sont importantes pour la sécurité du consommateur - nutrition, goût et texture. Toutefois, dans la pratique actuelle, l’enquêteur ne compare que des caractéristiques choisies des aliments Ogm aux mêmes aliments non génétiquement modifiés. L’argument qui sous-tend cette pratique est : puisque la plupart des caractéristiques d’un aliment particulier, génétiquement modifié, sont similaires à ceux du même aliment non génétiquement modifié, il s’en suit que forcément l’aliment génétiquement modifié est l’équivalent en substance de celui qui ne l’est pas en ce qui concerne toutes les caractéristiques pertinentes pour le consommateur.

LE PRINCIPE DE PRECAUTION

Parmi les principaux résultats de la Conférence des nations Unies sur l’environnement et le développement (aussi connue sous le nom de Sommet de la Terre) qui s’est déroulée à Rio au Brésil en juin 1992, il y a eu l’adoption de l’Agenda 21, la Déclaration pour l’environnement et le développement (Déclaration de Rio) et la Convention sur la biodiversité. Le chapitre 16 de l’Agenda 21 est consacré à "la gestion écologiquement saine de la biotechnologie", pendant que le principe de précaution est le principe 15 de la déclaration de Rio.

Le chapitre 16 de l’Agenda 21 reconnaît que la biotechnologie ne peut résoudre tous les problèmes fondamentaux de l’environnement et du développement. Toutefois, elle pourrait contribuer au développement durable par une augmentation de la production alimentaire humaine et animale, la santé et la protection de l’environnement. Dans ce chapitre il est aussi reconnu que l’optimisation des bénéfices de la biotechnologie moderne peut seulement être réalisée si elle est développée et appliquée judicieusement. Il se fait l’avocat de la sécurité dans le développement de la biotechnologie, de ses applications, échanges et transferts par le biais d’accord internationaux basés sur l’évaluation du risque et des principes de gestion.

Le principe 15 de la Déclaration de Rio stipule qu’"afin de protéger l’environnement, le principe de précaution sera largement appliqué selon leurs capacités". Là où existent des menaces de dommages sérieux ou irréversibles, l’absence d’une totale certitude scientifique ne sera pas invoquée comme raison de retarder des mesures efficientes pour prévenir la dégradation de l’environnement". Ceci est désigné sous le terme de principe de précaution.

LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

Les objectifs de la Convention sur la diversité biologique sont : la conservation de la diversité biologique, l’usage durable de ses composantes et le partage juste et équitable des bénéfices accrus de l’usage de ses ressources génétiques. Les parties à la Convention "affirment les droits souverains sur les ressources biologiques trouvées dans leur pays tout en acceptant la responsabilité pour la préservation de la diversité biologique et l’utilisation des ressources biologiques d’une manière durable". Il n’est fait aucune mention d’organismes génétiquement modifiés dans la Convention. Toutefois, elle y fait référence comme organisme vivant modifié (Ovm)

La paragraphe 4 de l’article 19 de la Convention stipule les disposition pour les parties. "De considérer le besoin et les modalités pour un protocole, y compris, par avance, l’accord éclairé en particulier afin de garantir le transfert en sécurité, la manipulation et l’usage d’organismes vivants modifiés dérivés de la biotechnologie moderne qui peuvent avoir un effet néfaste sur la biodiversité et ses composantes". L’article est à la base des négociations qui ont conduit au Protocole de Carthagène sur la biosécurité.

L’Article 8 (g) de la Convention déclare que "chacune des parties contractantes fera son possible et ce qui est approprié pour établir ou maintenir les moyens de réguler, gérer et contrôler les risques associés avec l’utilisation et la libération d’organismes vivants modifiés qui résultent de la biotechnologie moderne susceptibles d’avoir un impact écologique néfaste qui affecte la conservation et l’usage durable de la biodiversité, prenant en compte le risque pour la santé humaine". Cet article requiert des Parties à la Convention de la diversité biologique d’avoir un cadre national de biosécurité.

LE PROTOCOLE DE CARTHAGENE SUR LA BIOSECURITE

Le Protocole de Carthagène sur la biosécurité a été négocié sous les auspices de la Convention sur la diversité biologique en septembre 2000 et est entré en vigueur en septembre 2003. C’est un instrument international contraignant qui donne aux Parties le mandat d’établir un cadre régulateur national de biosécurité.

L’objectif du Protocole est précisé dans l’article 1 : "Contribuer à garantir un niveau adéquat de protection dans les domaines du transfert en toute sécurité, la manutention et l’usage d’organismes vivants modifiés résultant de la biotechnologie moderne qui peuvent avoir des effets néfastes sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité, prenant en considération la santé humaine et prêtant une attention particulière aux mouvements transfrontaliers".

Le Protocole émet des directives pour l’usage des Ovm et prête une attention particulière aux mouvements transfrontaliers. Il énumère une série de procédures y compris une procédure pour les Ovm qui sont intentionnellement introduits dans le milieu naturel désigné sous le nom de procédure d’Advance Informed Agreement (Aia) et un autre pour les Ovm destinés à l’alimentation humaine ou animale. De plus, les parties au Protocole doivent s’assurer que les Ovm sont manipulés, emballés et transportés dans des conditions qui garantissent la sécurité. Sans compter que les cargos de Ovm qui passent des frontières doivent être accompagnés d’une documentation adéquate, spécifiant, entre autres, l’identité du Ovm et des contacts si davantage d’informations sont requises. Ces procédures et exigences sont destinées à fournir à la partie qui importe les informations nécessaires pour prendre une décision informée quant à la recevabilité, ou non, d’une importation d’Ovm et pour leur manutention en toute sécurité.

La décision d’importer des Ovm doit être basée sur une saine évaluation des risques. Le Protocole spécifie les principes et la méthodologie pour mener une évaluation des risques. En cas d’insuffisance d’informations scientifiques pertinentes, la partie importatrice peut invoquer le principe de précaution au moment de prendre sa décision. Les Parties peuvent aussi, au cours du processus décisionnel, prendre en compte, en accord avec leurs obligations internationales, des considérations socioéconomiques. De plus, les Parties doivent adopter des mesures pour gérer les risques identifiés lors de l’évaluation et prendre toutes les mesures nécessaires dans le cas d’une dissémination accidentelle des Ovm.

Pour faciliter sa mise en œuvre, le Protocole a établi une Biosafety Clearing House (un centre d’échange concernant la biosécurité) pour que les Parties puissent échanger des informations et qui contient nombre de dispositions importantes, dont le renforcement des capacités, un mécanisme financier, les procédures qui vérifient la conformité et informent le public afin qu’il puisse participer.

LA BIOSECURITE

Le terme de biosécurité désigne un ensemble de mesures utilisées pour évaluer, surveiller et gérer les risques associés aux Ovm et les politiques et procédures adaptées. Afin de prendre en compte ces préoccupations, la biosécurité a émergé comme un outil critique du déploiement de la biotechnologie agricole moderne. Il est universellement reconnu que pour que les nations puissent bénéficier des promesses de la biotechnologie moderne, ses recherches, son développement, application et commercialisation doivent être menées de sorte à minimiser ou à éviter les effets néfastes sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement.

LE CADRE NATIONAL DE BIOSECURITE

Le souci concernant les possibles effets néfastes des Ovm, implique que les pays établissent un cadre national de biosécurité. Le cadre national de biosécurité est un système légal de mécanismes techniques et administratifs qui sont établis afin d’aborder les questions de sécurité dans la recherche, le développement, l’utilisation et la commercialisation des Ogm. Ces réglementations sont généralement spécifiques à un pays en raison des contextes historiques et des systèmes légaux différents.

Le développement de ces cadres nationaux de biosécurité est basés sur les aspirations nationales et devraient prendre en compte le système légal du pays concerné ainsi que des structures administratives existantes en charge de domaines spécifiques et pertinents.

Bien que ces cadres nationaux de biosécurité varient d’un pays à l’autre, ils ont des traits en commun :

- des politiques gouvernementales sur la biosécurité qui font habituellement partie d’une politique plus large sur la biotechnologie en général, ou de politiques sectorielles sur la production agricole, des soins de santé ou de protection de l’environnement ;

- des régimes régulateurs pour la biosécurité qui sont souvent une combinaison de législations permissives, de régulations de la mise en œuvre et de directives complémentaires ;

- des systèmes qui gèrent les notifications ou les requêtes pour autorisation de certaines activités, comme la dissémination dans l’environnement. De tels systèmes comportent typiquement des fonctions administratives, des évaluations de risques, de prises de décision et participation publique ;

- Des systèmes de suivi de l’application et de la surveillance des effets sur l’environnement. L’application, typiquement, se focalise sur la conformité avec les règlements, pendant que la surveillance est un terme qui habituellement se réfère à l’évaluation du véritable impact sur l’environnement et la santé humaine, et

- des mesures pour l’information et la participation du public, par exemple, informant et impliquant des personnes concernées dans le développement et la mise en œuvre du cadre national sur la biosécurité ainsi que l’échange international d’informations.

LE PROCESSUS DECISIONNEL

L’introduction des Ogm dans un pays doit être faite au cas par cas et être basée sur la considération de coût/bénéfice. Il y a besoin de renforcer et de développer l’expertise technique et les capacités institutionnelles pour faire respecter le cadre national de biosécurité, ce qui inclut les éléments suivants :

- la compétence de déterminer, de mettre en œuvre, de surveiller et de réguler les conditions pour contenir de façon appropriée pour les Ogm spécifiques et pour l’environnement spécifique,

- la gestion de l’information : tenir à jour et rendre disponible les banques de données sur les Ogm,

- les capacités techniques d’évaluer l’impact socio-économique des Ogm,

- les capacités légales et techniques de punir les mouvements transfrontaliers des Ogm non autorisés,

- les capacités légales, techniques, scientifiques et administratives pour entreprendre l’évaluation des risques sur la biosécurité et la gestion du risque.

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** Dr Mwananyanda Mbikusita Lewanika est fondateur et exécutif en chef du STEM education centre. Il a représenté la Zambie aux négociations du Protocole de Carthagène – Texte traduit de l’anglais par Elisabeth Nyffenegge

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